Responsabilités

Une association assume, vis à vis du groupe qu’elle encadre, une obligation de moyens. Cela signifie que l’association doit mettre en oeuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer la sécurité des pratiquants et des tiers.

Du fait de cette obligation de sécurité, c’est souvent l’association qui est responsable en cas d’accident. Si l’association ne respecte pas cette obligation de sécurité, sa responsabilité civile peut être engagée. Les dirigeants de l’association et les animateurs sont délégataires de cette obligation, cela signifie que c’est leur rôle de la mettre en oeuvre.

L'animateur est délégataire de l'obligation de sécurité que la personne morale associative assume à l'égard de ses membres. Il doit avoir en permanence à l'esprit la sureté des participants et déployer sa compétence et sa vigilance pour leur éviter un accident. Il engage la responsabilité de l’association dans les accidents qui sont imputables à sa négligence, son imprudence , voire son inconscience dans la conduite de la randonnée.

C’est pourquoi, il est important pour le dirigeant d’assurer la formation de ses animateurs et pour les animateurs de se former au maximum !

Dans un accident mettant en cause la Responsabilité Civile de l’animateur, l’une des premières choses que vérifieront les enquêteurs sera le niveau de formation de l’animateur. Celui ci sera un élément qui pèsera dans la décision prise par le juge.
C’est aussi pourquoi, à chaque sortie, quelque soit la pratique proposée (randonnée, marche nordique, longe côte), les animateurs doivent rappeler les consignes de sécurité applicables à l’activité et en particulier, dans la période actuelle, rappeler les mesures sanitaires à adopter. Il s’agit d’une obligation de sécurité envers tous vos pratiquants .

Consultez le Mémento Fédéral « Pratiquer Encadrer Organiser 2020 2021 » pour pratiquer,
encadrer et organiser vos activités dans le respect des recommandations fédérales.